Actualités, Comptes-rendus de conseil municipal

Conseil municipal. Après le sinistre, le site des Oignons devra être déblayé rapidement.

Juin 2015

Le conseil municipal s’est réuni pour son assemblée mensuelle de septembre.

Le projet de la nouvelle lagune a été présenté. Le maitre d’œuvre sera l’ Entreprise Naldeo de Besançon. L’avant-projet de la future station s’élève à 713 197 €. Des demandes de subventions seront déposées auprès du conseil départemental et de l’agence de l’eau (subvention à 70 %).

A la suite de la destruction par incendie de la porcherie sur le site des oignons, et devant le manque de réponse aux sollicitations du maire, la commune a émis une mise en demeure à l’encontre de la SCI De Monnet de la Ville par voie d’huissier. La commune demande un déblaiement des lieux rapidement, avant poursuite auprès du tribunal.

Le conseil est informé de la réduction de 30 % des dotations de l’état aux commune et aux communautés de communes.

Projet du local des pompiers : Malgré le refus de subvention du Conseil Départemental, la commune continue le projet. Le sujet sera abordé au prochain conseil.

Adhésion au Fonds de Solidarité au Logement géré par le Département : Une subvention de 150 € est accordée.

Fuites d’eaux importantes : Une fuite eau importante a eu lieu chez un particulier, rue de montrillon : Le conseil accepte une réduction de la part assainissement au même taux que l’eau potable. D’autres parts, des fuites d’eau importantes ont été notées sur des compteurs de la commune : Des recherches seront faites rapidement.

Personnel communal : Christèle Buffy cessera ses fonctions à la commune le 16 octobre. Son contrat sera repris par le Syndicat Intercommunal à vocation scolaire (SIVOS).
Une nouvelle mise à jour des fonctions de Pascal Vannier, employé polyvalent, sera mise en place prochainement.

Logements : Le logement situé au dessus de l’école sera libéré au 1er novembre 2015.

La commune met en vente des poteaux en acier : 10 € pièce, les personnes intéressées doivent s’adresser en mairie.

La commune mettra en vente des peupliers : Le recensement sera effectué par la commission ad hoc.

Le repas de la commune est fixé au 11 novembre.

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