Comptes-rendus de conseil municipal
Procès-Verbal séance du conseil municipal du 17 septembre 2024
Comptes-rendus de conseil municipal
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 novembre 2025
Comptes-rendus de conseil municipal
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 septembre 2025
Comptes-rendus de conseil municipal
SALATA
Bonjour,
Merci de mettre les contrats qui « sont joints en annexes et font partie intégrante de la présente délibération » : cf. article 1 – délibération n°2024N°09-01DE et qui manquent à l’appui du PV du Conseil du 17 septembre.