Comptes-rendus de conseil municipal Procès-Verbal séance du conseil municipal du 17 septembre 2024 Posté par Mairie Boz — 17 octobre 2024 — 714 vues 1 Commentaire Articles aléatoires → Actualités Porte ouverte à la gendarmerie Amicale des sapeurs pompiers Grâce à Anim’Boz, le Père Noël sera à Boz, le 7 décembre. Actualités Exercice de crise sur la commune de Pont-de-Vaux Comptes-rendus de conseil municipal Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2021 Actualités Vente Benne 3 points Télécharger ici CM 17 SEPTEMBRE Articles similaires : Pas d'article similaire. Read Next → Comptes-rendus de conseil municipal Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 septembre 2025 Comptes-rendus de conseil municipal Conseil municipal : Une propriété abandonnée, mitoyenne de l’école, frappée d’un arrêté de mise en péril. Actualités Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 avril 2025
SALATA
Bonjour,
Merci de mettre les contrats qui « sont joints en annexes et font partie intégrante de la présente délibération » : cf. article 1 – délibération n°2024N°09-01DE et qui manquent à l’appui du PV du Conseil du 17 septembre.